Ce contrat entre One Cut Studio et le client codifie notre protocole de travail. Il vous engage légalement. Notre métier est d'assister les entreprises à communiquer efficacement. Nous ne travaillerons avec vous que si nous pensons vous être utile. Nous ne vous proposerons pas plus de travail que nécessaire. Notre nous efforçons de fournir un service client d'exception et notre entreprise est transparente. Si vous avez des questions ou des doutes, n'hésitez pas à nous contacter. Si vous avez des questions ou souhaitez des précisions, envoyez-les depuis notre page « Contact » ou appelez le 05 61 80 63 03. 1. LA GARANTIE SATISFACTION Nous ne voulons travailler avec vous que si vous en avez envie. Si vous souhaitez arrêter après avoir vu les premières épreuves du projet, votre acompte initial sera remboursé et vous ne serez pas facturé. Cependant, vous ne pourrez pas utiliser le travail fait par nos soins. Une fois les premières épreuves validées, vous connaissez notre style. À partir de ce moment, vous serez facturé pour le temps travaillé. Votre facture ne dépendra plus de la validation de notre travail. Toutefois, il est possible à tout moment d'arrêter le processus. Vous paierez alors une facture partielle. 2. CALCUL DE VOTRE FACTURE Nous arrêterons ensemble la portée du projet et le prix final approximatif dans un devis écrit. Ce prix est basé sur une prévision du temps nécessaire pour réaliser le projet, multipliée par un tarif de 200 €/journée. Si la portée du projet n'évolue pas au cours de son développement, nous nous engageons à fournir le projet final fonctionnel au prix estimé. Nous ne dépasserons pas le devis sans votre autorisation écrite. Notre tarif comprend le temps de travail qui vous est consacré, ce qui peut inclure la préparation des devis, les réunions, appels et réponses aux mails et la gestion de l'impression, entre autres. Nous nous réservons le droit de passer du temps supplémentaire sur votre projet pour adopter une nouvelle technologie. Ces heures ne vous seront pas facturées. Une période de consultation avant le démarrage du projet (facultative) sera facturée uniquement si le projet est réalisé. Si le projet n'est pas réalisé, cette consultation sera offerte. Afin de simplifier votre facture, tous les détails du projet n'apparaissent pas systématiquement. Nous sommes disponibles pour éclaircir la nature exacte des travaux facturés. 3. DÉLAIS DE PAIEMENT En l'absence d'un accord ultérieur écrit, vous vous engagez à payer notre facture dans un délai de 15 jours ouvrés suivant sa réception (le cachet de la poste faisant foi). Si vous voulez modifier le délai de paiement, merci de nous contacter avant de renvoyer ce document. Si nous avons établi un délai différent, merci de l'indiquer ici : votre paiement sera dû ____ jours après réception de la facture. Si nous sommes dans l'attente des informations de votre part et ne pouvons travailler pendant une période de plus de deux semaines, nous pouvons vous facturer pour tout travail fait jusqu'alors. Le délai de paiement indiqué s'applique à cette facture. Si un projet dure plus de deux mois, nous pourrons décider de vous facturer toutes les quatre semaines. Le délai de paiement indiqué s'appliquera. Si votre facture n'est pas réglée dans les délais, vous vous engagez alors à la régler ainsi que les frais supplémentaires de recouvrement. Ceux-ci peuvent comprendre (mais ne sont pas limités à) : des frais d'avocat et de procès et 150 euros par heure de dédommagement pour le manque à gagner. En cas de désaccord, vous vous engagez à ne pas vous servir du travail accompli, tout ou partie. En cas de manque de satisfaction, un non-règlement de facture sans signalement nous dégage de toute responsabilité pour ce manque. 4. SOUS-TRAITANTS ET FOURNISSEURS Nous travaillons avec des partenaires en qui nous avons confiance. Un changement de prestataire pourrait entraîner des délais et des coûts supplémentaires. Nous vous tiendrons informés si c'est le cas. 5. RESPONSABILITÉ Nous mettons toute notre expertise à votre disposition. Vous pouvez profiter de nos suggestions mais vous êtes responsables de vos décisions et de leurs conséquences. Notre responsabilité est limitée exclusivement au montant de notre facture finale. Si d'autres personnes sont autorisées à prendre des décisions, merci d'indiquer leurs noms ci-dessous. Vous vous engagez à prendre la responsabilité financière de leurs décisions : ________________________________________________________ 6. CE QUE VOUS RECEVEZ Une fois votre facture réglée, vous recevez les droits illimités sur le design final que vous choisissez, avec les précisions suivantes : a) Vous ne pouvez pas revendre les résultats de notre travail sauf pour faire votre propre promotion. b) Nous nous réservons le droit d'utiliser notre travail pour promouvoir One Cut Studio. c) Toute programmation reste notre propriété intellectuelle et ne peut pas être revendue. Vous pouvez la développer et vous en servir à l'intérieur de votre entreprise. Si une entreprise reprend l'entretien d'une programmation créée par One Cut Studio, elle peut la développer si nécessaire, pour l'entretien et le développement de l'application, mais elle ne peut pas s'en servir par ailleurs. Vous vous engagez à communiquer cette obligation à une telle entreprise. Si vous terminez un projet avant qu'il ne soit abouti, vous choisissez : a) de recevoir les droits précisés ci-dessus pour la version de votre choix, ou b) le stockage de tout matériel lié au projet par One Cut S. Épreuves préliminaires, versions non-choisies et autres matériels apparentés restent notre propriété intellectuelle. 7. CRÉDIT POUR NOTRE TRAVAIL Vous vous engagez à ne pas faire passer notre travail pour le travail d'autrui. Nous n'exigeons pas de crédit mais vous ne devez pas diffuser d'informations trompeuses. 8. SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAIT Votre satisfaction nous tient à cœur. Les conditions suivantes nous permettent de tenir cet engagement : Si vous êtes mécontent de notre travail, vous vous engagez : a) à chercher une solution directement avec nous avant d'autres recours et b) à nous contacter par courrier ou email dans un délai de dix jours à compter de la réception de notre facture (le cachet de la poste faisant foi). Si vous nous avez prévenus de votre absence à la réception de votre facture, le délai mentionné ci-dessus (article 3) s'appliquera à la date de votre retour. Si une de ces deux conditions n'est pas remplie, vous vous engagez à régler entièrement la facture et nous dégagez de tout tort. 9. INFORMATIONS LÉGALES Ce contrat annule et remplace tout arrangement ou contrat antérieur, écrit ou non écrit, conclu entre nous, et se rapportant au même objet. Toute convention dérogatoire ou complémentaire au présent contrat doit être constatée par écrit. Si un juge trouve qu'une partie de ce contrat n'est pas valide, vous reconnaissez que le reste l'est. Si un juge trouve qu'une partie de ce contrat n'est pas valide mais qu'en la limitant elle devient valide, cette partie sera considérée comme ainsi limitée. Cochez ici ___ si nous avons un contrat complémentaire et joignez une copie de ce contrat, signée. Stratégie · Identité · Création · Accueil · Accueil · Nous Contacter · Conditions Générales de Vente ·
Ce contrat entre One Cut Studio et le client codifie notre protocole de travail. Il vous engage légalement.Notre métier est d'assister les entreprises à communiquer efficacement. Nous ne travaillerons avec vous que si nous pensons vous être utile. Nous ne vous proposerons pas plus de travail que nécessaire.Notre nous efforçons de fournir un service client d'exception et notre entreprise est transparente. Si vous avez des questions ou des doutes, n'hésitez pas à nous contacter.Si vous avez des questions ou souhaitez des précisions, envoyez-les depuis notre page « Contact » ou appelez le 05 61 80 63 03.1. LA GARANTIE SATISFACTIONNous ne voulons travailler avec vous que si vous en avez envie. Si vous souhaitez arrêter après avoir vu les premières épreuves du projet, votre acompte initial sera remboursé et vous ne serez pas facturé. Cependant, vous ne pourrez pas utiliser le travail fait par nos soins.Une fois les premières épreuves validées, vous connaissez notre style. À partir de ce moment, vous serez facturé pour le temps travaillé. Votre facture ne dépendra plus de la validation de notre travail. Toutefois, il est possible à tout moment d'arrêter le processus. Vous paierez alors une facture partielle.2. CALCUL DE VOTRE FACTURENous arrêterons ensemble la portée du projet et le prix final approximatif dans un devis écrit. Ce prix est basé sur une prévision du temps nécessaire pour réaliser le projet, multipliée par un tarif de 200 €/journée.Si la portée du projet n'évolue pas au cours de son développement, nous nous engageons à fournir le projet final fonctionnel au prix estimé. Nous ne dépasserons pas le devis sans votre autorisation écrite.Notre tarif comprend le temps de travail qui vous est consacré, ce qui peut inclure la préparation des devis, les réunions, appels et réponses aux mails et la gestion de l'impression, entre autres.Nous nous réservons le droit de passer du temps supplémentaire sur votre projet pour adopter une nouvelle technologie. Ces heures ne vous seront pas facturées.Une période de consultation avant le démarrage du projet (facultative) sera facturée uniquement si le projet est réalisé. Si le projet n'est pas réalisé, cette consultation sera offerte.Afin de simplifier votre facture, tous les détails du projet n'apparaissent pas systématiquement. Nous sommes disponibles pour éclaircir la nature exacte des travaux facturés.3. DÉLAIS DE PAIEMENTEn l'absence d'un accord ultérieur écrit, vous vous engagez à payer notre facture dans un délai de 15 jours ouvrés suivant sa réception (le cachet de la poste faisant foi). Si vous voulez modifier le délai de paiement, merci de nous contacter avant de renvoyer ce document.Si nous avons établi un délai différent, merci de l'indiquer ici : votre paiement sera dû ____ jours après réception de la facture.Si nous sommes dans l'attente des informations de votre part et ne pouvons travailler pendant une période de plus de deux semaines, nous pouvons vous facturer pour tout travail fait jusqu'alors. Le délai de paiement indiqué s'applique à cette facture.Si un projet dure plus de deux mois, nous pourrons décider de vous facturer toutes les quatre semaines. Le délai de paiement indiqué s'appliquera.Si votre facture n'est pas réglée dans les délais, vous vous engagez alors à la régler ainsi que les frais supplémentaires de recouvrement. Ceux-ci peuvent comprendre (mais ne sont pas limités à) : des frais d'avocat et de procès et 150 euros par heure de dédommagement pour le manque à gagner.En cas de désaccord, vous vous engagez à ne pas vous servir du travail accompli, tout ou partie.En cas de manque de satisfaction, un non-règlement de facture sans signalement nous dégage de toute responsabilité pour ce manque.4. SOUS-TRAITANTS ET FOURNISSEURSNous travaillons avec des partenaires en qui nous avons confiance. Un changement de prestataire pourrait entraîner des délais et des coûts supplémentaires. Nous vous tiendrons informés si c'est le cas.5. RESPONSABILITÉNous mettons toute notre expertise à votre disposition. Vous pouvez profiter de nos suggestions mais vous êtes responsables de vos décisions et de leurs conséquences. Notre responsabilité est limitée exclusivement au montant de notre facture finale.Si d'autres personnes sont autorisées à prendre des décisions, merci d'indiquer leurs noms ci-dessous. Vous vous engagez à prendre la responsabilité financière de leurs décisions :________________________________________________________6. CE QUE VOUS RECEVEZUne fois votre facture réglée, vous recevez les droits illimités sur le design final que vous choisissez, avec les précisions suivantes :a) Vous ne pouvez pas revendre les résultats de notre travail sauf pour faire votre propre promotion.b) Nous nous réservons le droit d'utiliser notre travail pour promouvoir One Cut Studio.c) Toute programmation reste notre propriété intellectuelle et ne peut pas être revendue. Vous pouvez la développer et vous en servir à l'intérieur de votre entreprise.Si une entreprise reprend l'entretien d'une programmation créée par One Cut Studio, elle peut la développer si nécessaire, pour l'entretien et le développement de l'application, mais elle ne peut pas s'en servir par ailleurs.Vous vous engagez à communiquer cette obligation à une telle entreprise.Si vous terminez un projet avant qu'il ne soit abouti, vous choisissez : a) de recevoir les droits précisés ci-dessus pour la version de votre choix, ou b) le stockage de tout matériel lié au projet par One Cut S.Épreuves préliminaires, versions non-choisies et autres matériels apparentés restent notre propriété intellectuelle. 7. CRÉDIT POUR NOTRE TRAVAILVous vous engagez à ne pas faire passer notre travail pour le travail d'autrui. Nous n'exigeons pas de crédit mais vous ne devez pas diffuser d'informations trompeuses.8. SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAITVotre satisfaction nous tient à cœur. Les conditions suivantes nous permettent de tenir cet engagement :Si vous êtes mécontent de notre travail, vous vous engagez :a) à chercher une solution directement avec nous avant d'autres recours et b) à nous contacter par courrier ou email dans un délai de dix jours à compter de la réception de notre facture (le cachet de la poste faisant foi). Si vous nous avez prévenus de votre absence à la réception de votre facture, le délai mentionné ci-dessus (article 3) s'appliquera à la date de votre retour.Si une de ces deux conditions n'est pas remplie, vous vous engagez à régler entièrement la facture et nous dégagez de tout tort.9. INFORMATIONS LÉGALESCe contrat annule et remplace tout arrangement ou contrat antérieur, écrit ou non écrit, conclu entre nous, et se rapportant au même objet. Toute convention dérogatoire ou complémentaire au présent contrat doit être constatée par écrit.Si un juge trouve qu'une partie de ce contrat n'est pas valide, vous reconnaissez que le reste l'est. Si un juge trouve qu'une partie de ce contrat n'est pas valide mais qu'en la limitant elle devient valide, cette partie sera considérée comme ainsi limitée.Cochez ici ___ si nous avons un contrat complémentaire et joignez une copie de ce contrat, signée. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 04 44 05 28 82 • contact@onecutstudio.com • TVA intra. FR92 83035730744, avenue Edouard Michelin • 63000 Clermont-Ferrand CONTACT @ ONECUTSTUDIO.COM · 04 44 05 28 82 44 AVENUE EDOUARD MICHELIN 63000 CLERMONT-FERRAND S I T E   R É A L I S É   P A R ACCUEILIDENTITÉSTRATÉGIECRÉATIONCONTACT ACCUEILIDENTITÉSTRATÉGIECRÉATIONCONTACT ACCUEILIDENTITÉSTRATÉGIECRÉATIONCONTACT ACCUEILIDENTITÉSTRATÉGIECRÉATIONCONTACT ACCUEILIDENTITÉSTRATÉGIECRÉATIONCONTACT ACCUEILIDENTITÉSTRATÉGIECRÉATIONCONTACT